florent1968

POUR UNE DEMOCRATIE REPRESENTATIVE (08/03/2007)

M Bayrou a en partie raison lorsqu’il dit que le parlement n’est pas représentatif de la population.
Certains socialistes le rejoignent sans pour autant l’avouer et pourtant M Jospin avait tenté en son temps de réformer les procédures électorales.
Il avait notamment proposé de faire toutes les élections cantonales en même temps dans le pays se heurtant à l’époque à un mur.
La seul réforme qu’il pu passer fut celle des élections sénatoriales. Où la durée du mandat fut réduite de 9 à 6 ans et où la parité fut introduite pour toutes les circonscriptions comptant plus de 2 sénateurs.

Ce que je propose part d’un constat simple : que l’on apprécie ou pas un camps ou l’autre, force est de constater que le Sénat a toujours garder la même couleur politique.
Ceci s’explique par deux raisons essentielle : Le renouvellement se fait par tiers (tous les 2 ans un tiers du sénat est renouvelée) par les grands électeurs et non par les électeurs.
D’autres part les circonscription sénatoriales n’étaient pas jusqu’au dernière élection de 2005 représentatives de la population Française. Avec la révision des chiffres qui a été opéré à cette occasion un département tel que la Loire atlantique est aussi représenté que Paris ou que la creuse ce qui n’était pas le cas auparavant.
Jusqu’en 2005 la creuse était avantagée.

Il faut maintenant faire la même opération pour l’assemblée nationale. Courage M le Ministre chargé de l’aménagement du territoire courage M Sarkozy

Si nous voulons un parlement représentatif , il faut soit que toutes les élections aient lieu en même temps soit qu’il est un renouvellement de la moitié d’entre elles à période régulière mais surtout que la durée de mandat et le mode électoral soit le même pour chaque élection .
. Pour ce qui est du mode électoral nous le savons le majoritaire et le proportionnel sont catastrophique pour la démocratie.
Coupons la poire en deux et prenons soit le mode d’élections régionales ou au 1er tour la liste arrivée en tête reçoit 25% des siéges plus son score si elle a réalisé 50% des suffrages.
Exemple il y a trois listes et 100 sièges
La liste A réalise au 1er tour 45%
La liste B 25 %
La liste C 30%
La liste A reçoit 25 siéges
Au deuxième tour la liste A fait 52 % La liste C 48%
Sur les 75 sièges restant à répartir
La liste A recevra 39 sièges
La liste B 18 sièges sur les 36 restants
La liste A 10 sièges sur les 18 restants
La liste B 4 sièges sur les 8 restants
La liste A 3 sièges sur les 4 restants
La liste B 0 sièges sur le dernier 1*0.42=0,42
C’est la liste A qui recevra le dernier siège
Au total la répartition sera donc de 78 sièges pour la liste A et 22 sièges pour la liste B

Si elle ne les a pas réalisé elle reçoit 25% des suffrages + le score réalisé au deuxième tour après que les autres listes aient été servie, soit celui des communes de plus de 10 000 habitants ou la liste arrivée en tête reçoit un

Il faudrait distinguer trois niveaux d’élection.
Les élections nationales :
Président de la République, députés et sénateurs

Les élections municipales
Conseils municipaux, conseil d’agglomération ou de communauté

Les élections que j’appelle intermédiaires
Cantonales et régionales.

1) Qu’elle le soit le niveau de décision la durée du mandat serait de 6 ans.
Pourquoi un président de la république aurait un mandat de 5 ou 7 ans un député de 5 un conseiller municipal général ou régional de 6 ans ;
Soyons logique.
Ramenons tous les mandats à une même durée 6 ans.

2) Les élections nationales ne se feraient plus par scrutins uninominaux mais par scrutins nationaux de liste.
Il est stupide de dire que l’on souhaite voir par exemple des femmes à l’assemblée nationale ou au sénat et que le mode de scrutin ne permette pas cette représentation.
Pour le Sénat il serait également élu par directement par le peuple ce qui permettrait d’avoir une photo politique de la société à un instant T

3) Pour ce qui est des mandats et de l’indemnitéUn choix devrait être fait par l’élu(e) . Un seul mandat serait toléré.
En échange de quoi il y aurait une revalorisation de l’indemnité de l’élu
N’oublions pas que 80% des élu(e) ne touchent rien . Même s’il y a eu revalorisation de l’indemnité des élus est il logique qu’un président de région touche 3 500 € ?
Pour moi la réponse est clairement non !
Est il logique qu’un conseiller municipal ne soit pas indemnisé lorsqu’il est élu dans une commune de moins de 40 000 habitants ?
Pour moi la réponse est clairement non !
On a les politiques que l’on veut bien se donner.
Il ne faut pas s’étonner qu’il y ait cumul des mandats quand un maire est indemnisé à hauteur de 1 000 € alors que la moitié de sa journée est prise et qu’au final il est perdant financièrement.
Il faut donc revoir l’indemnisation des élus en fonction de ce qu’ils touchaient quand ils étaient en activité professionnel avec un plafond maximal. Bien sur l’indemnisation sera fonction du poste occupé.

4) Pour ce qui est des élections municipales.
En même temps que les élections municipales se dérouleraient les élections de l’agglomération ou la communauté de communes.
Bien sur les personnes à l’une ne pourraient pas se présenter à l’autre.

5) Pour ce qui concerne les élections cantonales et régionales
Elles auraient également lieue en même temps. Avec le même mode de scrutin et sur tout le territoire.
Il est aujourd’hui illogique que des élections cantonales est lieu pour moitié pendant l’année n et pour l’autre moitié pendant l’année n+3

6) Toutes ces élections aurait lieu tout les 2 ans
D’abord les élections nationales , puis les élections municipales pour finir par les élections intermédiaires.

A chaque élection 1/3 du sénat serait renouvelé.

Écrit par clemenceau | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : sego, segolene, ump, ps, sarko, sarkozy, bayrou | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | Pin it! | | |